Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHARNOTET André
/
VANNERIE CHARNOTET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VANNERIE CHARNOTET
CHARNOTET André

Numéro de dépôt :
1081520
Date de dépôt :
05/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VANNERIE CHARNOTET

Déposée le 5 janvier 1979 par CHARNOTET André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VANNERIE CHARNOTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHARNOTET André, domicilié(e) 20 rue de la Résistance, BUSSIERES LES BELMONT 52500 FAYL LA FORET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Roger. - France.

La marque VANNERIE CHARNOTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 31

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque VANNERIE CHARNOTET est expirée depuis le 5 janvier 1989.

CHARNOTET André a également déposé les autres marques suivantes : VANNERIE CHARNOTET


CHARNOTET André - 20 rue de la Résistance, BUSSIERES LES BELMONT 52500 FAYL LA FORET. - France


VANDER-HEYM Roger. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-032

Articles de vannerie commune, fine, artistique et décorative;chaises et meubles, lits et literie.Osier brut et ouvré.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.